Mentions Légales & Crédits

Mentions Légales

Vous êtes actuellement connecté sur le site internet (www.apam-med.eu) de l’Association pour la Pêche et les Activités Maritimes ( dénommée ci-après « APAM ») œuvre, depuis 2009, au développement d’une pêche durable et à la préservation de l’environnement marin en Méditerranée. Voici les mentions légales :

L’Association pour la Pêche et les Activités Maritimes (APAM), Association de type Loi 1901, dont le N° SIREN est 514 397 074, est domiciliée au :

Siège social :
Christian DECUGIS, Représentant légal de l’APAM,
09 Avenue de la Fontaine
83700 SAINT-RAPHAEL
FRANCE

Etablissement principal non siège :
681 Boulevard d’Alger, Le Méditerranée 2
83600 FREJUS
FRANCE

 

Contenu et Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments incluant les textes, les documents, les photographies, les marques, les logos et les noms de domaine apparaissant sur le présent site (www.apam-med.eu) appartiennent à l’APAM et sont expressément protégés par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun de ces éléments ne peut être copié, reproduit modifié, réédité, dénaturé ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, et ce même de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation préalable du réalisateur à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la Presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation de l’APAM est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle. Ainsi, l’APAM se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. L’APAM se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du présent site, et décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

 

Informations et confidentialité

Toutes les informations stockées par l’APAM dans ses bases de données sont destinées à un usage strictement interne à l’association. Conformément à l’Article 34 de la Loi dite « Informatique et Libertés », toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne et doit s’il souhaite l’exercer, s’adresser au siège social de l’association ou en envoyer un mail à l’association (communication@apam-med.eu).

 

Crédits du Site

Le site internet de l’APAM a été réalisé par Sebastien Voerman et son contenu est actualisé par l’ensemble de l’équipe de l’APAM, sous la direction du Conseil d’Administration.

L’APAM remercie très sincèrement ses nombreux partenaires et contributeurs qui ont prêté quelques-uns de leurs magnifiques clichés pour supporter les actions de l’association : WWF Méditerranée, la Mairie de Saint-Raphaël, Sea2See, Gil Frechet et la COOPAPORT, Philippe Arcelain, Gérard Martin, Pierre Laumond, Yannick Arnaud, Bruno Bordereau, Claude Camus, Claire Lemoine, Quentin Manelli,  Amandine Leroy, Axel Guilpin, Henri Ballot, Christian et Christine Decugis. Merci encore à vous !